Les visiteurs du site verte-vallee.fr reconnaissent avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engagent à les respecter avant toute connexion au site.
Les visiteurs du site verte-vallee.fr reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et utiliser les informations figurant sur le site. A cet effet, les visiteurs reconnaissent avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.
Le site verte-vallee.fr appartient à la société Verte Vallée
Le directeur de la publication du site est Monsieur Laurent Raineau en sa qualité de gérant de la société Verte Vallée. Le présent site a été réalisé par Ackwa et est hébergé par OVH. Son modèle est conforme aux standards du W3C.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relatives à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site verte-vallee.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
En application des dispositions de la loi du 6 janvier 1978, les informations recueillies via le formulaire de Contact (Société, Nom et Email) ne sont destinées qu'à la gestion de ce service. Les informations ainsi recueillies ne peuvent être cédées à des organismes extérieurs.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (cf. article 40 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, l'utilisateur utilise notre rubrique "Contact", envoie un courrier à Verte Vallée ou un mail (Contact ).
On entend par contenu du site verte-vallee.fr la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les éventuels sons dont le site est composé.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyper lien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, via notre rubrique "Contact".
