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2 - Propriété

Le site verte-vallee.fr appartient à la société Verte Vallée

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La Papinière
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3 - Gestion et hébergement

Le directeur de la publication du site est Monsieur Laurent Raineau en sa qualité de gérant de la société Verte Vallée. Le présent site a été réalisé par Ackwa et est hébergé par OVH. Son modèle est conforme aux standards du W3C.

4 - Loi Informatique, fichiers et libertés

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En application des dispositions de la loi du 6 janvier 1978, les informations recueillies via le formulaire de Contact (Société, Nom et Email) ne sont destinées qu'à la gestion de ce service. Les informations ainsi recueillies ne peuvent être cédées à des organismes extérieurs.

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5 - Autorisations de reproduction de contenus

On entend par contenu du site verte-vallee.fr la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les éventuels sons dont le site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI.

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